PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES

La passation des marchés au titre du PRAPS-ML is éffectuée par l'UCP, Conformement aux directives de la Banque Mondiale et aux dispositions stipulées Dans l'accord de financement. Les procédures doivent Dites Être en harmonie Avec le Code des marchés publics et les prescriptions du bailleur de fonds being Entendu Qu'en Cas de divergences, les procédures de l'IDA l'emportent. 

Verser each contract devant Être Finances, le Plan de Passation des Marchés Définit les methods de passation appropriées ous les methods de sélection des consultants, la Nécessité de la sélection Préalable, les Couts estimatifs, les éxigences d'Examen préalable et le Délai. Le Plan de Passation des Marchés Est EXAMINER LORs de l'évaluation a of the project et Est Officiellement approved avant ous les pendentif. Négociations 

1. Cadre règlementaire de la passation des marchés 

La passation des marchés verser le compte du PRAPS-ML is réalisée Conformement aux textes et regulations Suivants:

    • «Directives: Passation des marchés de fournitures, travaux et services Autres Que de consultants au titre des Prêts de la BIRD et les crédits et les dons de l'IDA par les Emprunteurs de la Banque Mondiale" daté janvier 2011, 

    • «Directives: Sélection et Emploi de consultants Dans le cadre des Prêts de la BIRD et les crédits de l'ET subventions IDA par les Emprunteurs de la Banque Mondiale daté janvier 2011 et 

    • «Directives sur la prévention et la lutte contre la fraude et la corruption Dans les projets finances par la BIRD Prêts de et les Crédits ET Dons de l'IDA», en date de Du 15 octobre 2006 et révisées en janvier 2011. 

Les dispositions Du code des marchés publics applicable en République du Mali et ses textes d'application (CECI à dispositions conditions Que CES jugées par la ACCEPTABLES Soient Banque Mondiale et ne pas en contradiction Soient with Celles des directives de la Banque). Il s'agit des textes Suivants: 

    • Le DECRET N ° 08/485 / P-RM du 11 Août 2008 portant procédures de passation, d'exécution et de regulation des marchés publics et des délégations de service public;

    • Le décret N ° 2011/079 P-RM du 22 février 2011 modifiant le décret N ° 08/485 / P-RM ci-dessus énuméré; 

    • L'Arrêté N ° 09/1969 MEF-SG du 6 Août 2009 portant procédures de passation, d'exécution et de regulation des marchés publics et des délégations de service public.

    • Le Décret N ° 09-219 / PM-RM du 11 Mai 2009 Déterminant les Autorités chargees de la conclusion et de l'approbation des marchés et des délégations de service public.

    • Le Décret N ° 2.014 à 0.256 / PM-RM du 10 Avril 2014 Déterminant les Autorités chargees de la conclusion et de l'approbation des marchés et des délégations de service public.

    • L'Arrêté N ° 2014 à 1323 / MEF-SG du 25 Avril 2014 fixateur les Modalités d'applications du décret N ° 08/485 / P-RM du 11 Août 2008, Modifié, portant procédures de passation, d'exécution et de regulation des marchés publics et des délégations de service public.

Les terminologies, l'interprétation et la Description des procédures applicables are Celles spécifiées Dans les directives de la Banque Mondiale. En Cas de contradiction Entre les dispositions des Différents documents, above, CITES, l'ordre de priority is le suivant: les directives de la Banque Mondiale, Réglementation générale des marchés publics, Manuel d'Exécution du Projet et le Manuel de procédures Administratives , et comptables du Projet Financières.

2. Cadre institutionnel de la passation des marchés

2.1. Intervenants Principaux

Les Intervenants principaux Dans la mise en œuvre des Activités de passation des marchés de: Sont

  • l'UCP du PRAPS-ML Qui assure including le Contrôle de qualité des dossiers de passation de Marchés Conformement aux directives de la Banque Mondiale. Elle assure:

  • la coordination de toutes ses activités les parents à La passation des marchés;

  • la supervision de la préparation des DAO OÜ DP;

  • le Lancement et la publication des Appels à la concurrence desdits dossiers;

  • la conduite de l'ouverture, du dépouillement, l'analyse des Offres commecialisation;

  • La soumission des conclusions des travaux d'analyse et de jugement des Offres à l'Avis de non objection si Nécessaire;

  • Le Spécialiste en Passation des Marchés du Projet au sein de l'UCP is responsable du rapport des procédures de passation des marchés Finances sur les fonds du projet. Il assure essentiellement:

  • La Programmation des acquisitions A travers l' 'élaboration ous l'actualisation de plans de passation des marchés;

  • la préparation, La finalisation et Le Lancement des Appels un concours suivant les various Méthodes de passation de marchés Retenues verser le projet;

  • la préparation des procès-verbaux d'ouverture et d'évaluation des Soumissions et l' 'élaboration des Rapports d'évaluation des Soumissions et des Rapports d'attribution;

  • la préparation et la soumission des Contrats verser signature;

  • L'OBTENTION des various Approbations Requises-sur les documents de passation de marchés;

  • la rédaction des Rapports d'ouverture et d'évaluation des Offres;

  • l'facility d'rapport non d'avancement sur la mise en œuvre du Plan de passation de Marchés,

  • Le CLASSEMENT ET L'ARCHIVAGE des documents de passation de Marchés.

  • Le Comité Interne de regulations des DIFFERENTS en Matière de passation des marchés mis en en lieu par l'UCP. Cé committee DoIt être Les présidez by a Membre du Comité de Pilotage of the project ET NE COMPREND PAS LES PERSONNES impliquées DANS LE Processus de passation des marchés.

  • La Banque Mondiale Qui assure des revues Préalables et à postériori Conformement aux dispositions de l'Accord de Financement du PRAPS-ML et aux accorde de projet.

Les avis d'appel d'offres et les Avis de manifestation d'Intérêt (AMI) à la nominale de Publier le Coordonnateur National are du Projet.

Tous les documents de passation des marchés du projet et à l'Sujets Examen préalable de l'IDA doivent Être Soumis par l'UCP Directement à l'IDA.

2.2. Organes d'évaluation et d'attribution des marchés 

Les Organes d'analyse / évaluation (commission chargée de l'évaluation) et d'attribution (commission chargée d'attribuer non marché) des Offres are mis en lieu. Leurs rôles et compositions their Sont Les Suivants:

2.2.1. Commission d'évaluation 

La Commission d'évaluation is chargée de:

    • Eliminer les offres parvenues hors Délai et le mentionner expressement sur l'enveloppe; 

    • Ouvrir les PLIS ET lire à haute voix le nom des soumissionnaires et le amount Proposé AINSI Que Toute l'information pertinente Telle Que rabais et Délais;

    • Dresser non procès-verbal d'ouverture des plis à faire signataire Par tous les Membres de la Commission d'évaluation;

    • Examiner la conformity des Offres Avec Les dispositions du DAO;

    • Retenir verser évaluation au détail les offres respondent versez L'ESSENTIEL aux dispositions DU DAO;

    • Préparer rapport non d'évaluation des Offres et la proposition d'attribution du marché accompagnés de la note de présentation des Résultats;

    • S'assurer du visa de Tous les Membres de la commission sur le rapport d'évaluation;

    • Transmettre le rapport d'évaluation au président de la commission d'attribution.

La Commission d'évaluation is composée de: 

    • representative de la Direction des Finances et du Matériel (DFM) du MDR Assurant la Présidence;

    • representative du bénéficiaire des services;

    • technique d'experts des Nations Unies;

    • representative de la DGMP en im- qu'observateur.

L'UCP may also, si Elle le judge utile, recourir aux services d'several juin ous personnes-ressources (specialistes du domaine Concerne) de l'assisteur Dans Les opérations d'ouverture, d'analyse et d'évaluation.

Le Spécialiste en Passation des marchés de l'UCP is the rapporteur de la commission Mais Ne EST PAS évaluateur. 

Pour Etre Valide the Commission d'évaluation DoIt Réunir at least trois (3) Membres pendants des ses séances de travail.

2.2.2 Commission d'attribution 

La commission d'attribution is chargée d'attribuer le marché sur la base du rapport la d'évaluation des propositions OÜ Offres Fourni par la CE accompanied des Originaux des propositions OÜ Offres Soumises au Besoin. A la fin des travaux Elle Doït élaborer PV non et non rapport d'attribution. 

La Commission includes au minimum:

    • Le Directeur des Finances et du Matériel (DFM) DU MDR OU fils representative n'ayant Pas pris part à l'évaluation et Assurant la Présidence;

    • national de l'UCP de Le;

    • expert Un de l'UCP PAS n'ayant pris part à l'évaluation des Offres;

    • Un expert technique ous ressource de personne;

Le Spécialiste en passation des marchés de l'UCP rapporteur is de la commission Mais ne pas Prend part à la commission d'attribution .. 

Pour Etre Valide the Commission d'évaluation DoIt Réunir at least trois (3) Membres pendants des ses séances de travail.

Pour les consultations de Fournisseurs, ous les Marchés Dont Les Seuils n'atteignent pas 15 000 000 FCFA verser les prestations de services et 25 000 000 FCFA verser les fournitures et les travaux; Il Est CREE Au Sein De L'UCP UNE commission d'évaluation ET D'attribution des marchés. 

La commission d'attribution is composée de:

    • Coordonnateur national de l'UCP: Président;

    • RAF;

    • Responsable du Suivi évaluation;

    • Représentant du Service bénéficiaire;

    • Autres personnes ressources Au BESOIN;

    • spécialiste de passation de marché: rapporteur: 

2.2.3. Commission de réception

Les travaux Réalise ou Les fournitures Livrées in the cadre du Projet, à l'émission de l'exécution des marchés d'ONU par juin Commission de réception réceptionnés certaine fixésont de seuil.

La composition des commissions de réception is specified Par l'UCPpour Les Marches de l'UCP. 

Le spécialiste en passation des marchés ne obole pas aux opérations Participer d'exécution du marché including les réceptions de qualité ous de quantity; il Apporte non en éclairage Cas de contentieux Dans l'interprétation des clauses du Contrat.

3. Seuils ET supervision des marchés

3.1. Seuils des marchés

Le tableau 33, ci-après, donne les Seuils verser les methods de passation des marchés et les Examens Préalables.

1. Seuils verser les methods de passation des marchés

Catégorie de
expenses

Valeur du Contrat (Seuil) (US $)

Méthode de passation de Marchés

Contrats Soumis à l'examen
 Préalable (US $ 000)

1. Travaux

C> = 15 000 000

AOI

Tous les CONTRATS

200 000 = <C <15 000 000

AON

Tous les CONTRATS

C <200 000

Consultation de Fournisseurs

Tous les CONTRATS

Pas de seuil

SSS

Tous les CONTRATS

2. Services Biens et autres (services Autres Qué les services de consultation)

 

C> = 3 000 000

AOI et LIB

Tous les CONTRATS

100 000 = <C <3 000 000

AON

Tout les Contrats

C <100 000

Consultation de Fournisseurs

Aucun

Pas de seuil

SSS

Contrat> = 100 000

3. Services de consultants (Cabinets)

 

C> = 500 000

QCBS, QBS, FBS, CQS, LCS

Aucun

C> 500 000

QCBS, QBS, FBS, CQS, LCS

Aucun

Pas de seuil

SSS

Tous les CONTRATS

Consultant Individuel *

C> = 100 000

CI with request d'expression d'interest

Tous les CONTRATS

 

C <100 000

CI (Comparaison de CV)

Aucun

 

Pas de seuil

SSS

Tous les CONTRATS

* Les CONTRATS des consultants versent des Tâches Spécifiques Telles Que l' 'élaboration du MEP, le S & E, la gestion financière, l'audit, la Gestion des marchés, les sauvegardes environmental et sociales, les questions juridiques, are Tous Soumis à l'ONU Examen préalable .

Conformement au paragraphes 2.7, les directives de passation des marchés de la Banque pour la sélection des consultants, juin pré-sélection des Cabinets de consultation nationaux can be faité verser les Contrats de services consultants d'Une valeur Inférieure De 200 à 000 $ US.   

4. Description générale des procédures de passation des marchés 

section This a verser objet de Servir de référence rapide sur les passations de marches du PRAPS-ML SELON LES directives de l'IDA. D'Elle NE REMPLACE en AUCUN CAS les directives de L'IDA-sur les various passations de Marchés.

Les considérations principales a Suivantes doivent Être en Prises Compte par les Entités chargees de la Mise en Œuvre du Projet Dans la conduite de their Processus de passation de Marchés

types de documents

Les documents standard (IDA) de passations de marchés de Biens, travaux, services de consultants et les Rapports d'évaluation standard are DE UTILISE POUR TOUS Les Marchés.

5. Planification et Suivi des Marchés 

5.1. Plan de Passation des Marchés Simplifie des 18 premiers mois du Projet

Pour les 18 premiers ministres, mois plan de l'ONU de passation des marchés simplifié was approved élaboré et normalisé par l'IDA Au Cours des négociations. En outré, le plan is réactualiser at least Une Fois par an, OÜ cours Au mission de la each, ous à each foie Que Nécessaire.

5.1.1. D'Avis général et Spécifiques de passation des marchés

Un Avis général de passation des marchés is Prepared et publié dans la publication «Business Development en ligne» des Nations Unies (UNDB en ligne) et DgMarket de same Que dans la presse nationale. This Avis général fournit la liste de Tous les marchés de Travaux et de Fournitures AINSI Qué les Contrats de services De consultants. Des Avis Spécifiques de passation de Marchés (SPN) verser les Contrats et travaux de fournitures à passer par AOI de same Que les manifestations d'interest verser les services dé publiés consultants de are Dans UNDB en ligne, DgMarket, dans la revue des Marchés Publics et / ous dans la presse écrite nationale.

5.1.2. Plan de passation des marchés (PPM) annuel

 (I) Préparation

Le PPM Annual Report is Prepared by the Spécialiste en passation des marchés du Projet en fonction des programmes d'activities suivant non par modèle Jugé acceptable l'IDA. 

Le PPM includes les Informations parents aux Montants prévisionnels, à la catégorie de expenditure, sources de financement aux, dates aux et Ethic clés de la passation, AINSI qu'aux modes de passation des marchés. 

Il mentionne including: 

    • les listes des Biens, des Travaux et des consultations / formations, 

    • la catégorie de dépense, 

    • le choix des modes de passation des marchés et la définition de their objet,

    • la fixation des dates, des séquences ET CALENDRIERS de passation des marchés.

Le PPM Doit Être conforme aux dispositions de l'Accord de financement. Le PPM is mis à jour annuellement ous à each foie that the Besoin se present.

(II) Approbation

Le PPM consolidated is Soumis à l'Avis de non objection de l'IDA au moment où de la revue annuelle ous sur demande, en fonction des Besoins d'exécution des Composantes du Projet OÜ de l'évolution des Capacités Institutionnelles. Les marchés ne PEUVENT Être qu'après l'approbation Passés du PPM par l'IDA. Tout marché ne figurante pas Dans said PPM ne can be Exécuté Sauf dérogation expresse ACCORDÉE par l'IDA.

(II) Mise à jour

Le Spécialiste en passation des marchés du Projet rencontré à jour régulierement les PPM sur la base de des informations Dont ILS disposent. L'actualisation du PPM se fait according to procédure suivante 

identification des marchés, le plan de l'ONU ETABLISSEMENT d'en fonction prévisionnel Actualisé de l'avancement technique et du budget disponible par composante OÜ sous-composante.

(IV) Suivi des Marchés

Les procédures et Règles de Suivi, ci-après, PEUVENT Être mises en œuvre:

ELABORATION D'une fiche mensuelle de Suivi des Marchés

Le spécialiste en passation des marchés élabore UNE microfiches Mensuelle de Suivi des Marchés Ë Transmettre à l'IDA pour information.

RETROUVAILLES quarterly de Suivi des Marchés

Des meetings quarterly par le are convoquées Coordonnateur de l'UCP with the Spécialiste en passation des marchés du Projet et de Tous les Acteurs Internes Qui interviennent in the project (CTO). Réunions CÉS ONT verser objet de faire la situation de de l'état d'exécution des marchés, de DECEL les Goulots d'étranglement éventuels d'y remédier AFIN. Un compte-rendu de la Réunion is ÉTABLI et les éléments de discussion enrichissent le rapport trimestriel d'exécution.

Suivi des Demandes d'Avis de non objection

Le Spécialiste en passation des marchés du Projet veille à Avoir un system intégré for the Suivi des Demandes d'Avis de non objection Destinataires à la l'IDA. Les logigrammes, ci-après, indiquent les procédures de non-objection des Biens et fournitures AINSI Que de consultants de la Banque Mondiale.

1. logigramme de la procédure de non-objection de la BM 

 

2. logigramme de la procédure de non-objection de la BM

Suivi des Délais de la passation des marchés

Ce fait se Suivi sur la base de des maximums Délais suivant:

2. Délais de passation des marchés

Marchés

Nombre de postes maximums dé semaines

Préparation des dossiers d'appel d'offres

4

Préparation des Offres par les soumissionnaires

4 (6 verser les AOI)

Évaluation des Offres

2 (4 pour les AOI)

Signature des Contrats

1

Paiements

3

Classement des documents de passation des marchés

Pour faciliter le Suivi de la passation des marchés du projet, le Spécialiste en Passation de Marchés du Projet veille à la tenue à jour des documents et dossiers Suivants:

  • Les Plans de passation de Marchés,

  • le classement des dossiers d'Appels d'offres et de propositions de Demandes

  • Documents relatifs aux Appels d'offres et de propositions Demandes objet de classement

Les documents à classer comprennent, autres d'Entre:

    • l'expression des needs

    • les Avis publiés (copie du journal OÜ de la revue Faisant ressortir la date de publication de);

    • les manifestations d'Intérêts;

    • les PV d'facility des listes restreintes;

    • les lettres d'invitation ous de request de cotation;

    • Les dossiers de mise en concurrence (OAC OÜ Demande de propositions);

    • les Avis de non objection;

    • les offres OÜ propositions des soumissionnaires;

    • les Rapports d'évaluation;

    • les lettres de notification (d'attribution ous de contrat); Les Preuves de publication des attributions de Marchés; les Contrats et les bons de commande;

    • les Bordereaux de Livraison (BL);

    • les procès-verbaux de fait réception ou attestation de service;

    • les Rapports de mission de consultants;

    • les Factures et enregistrées bénéficiaires;

    • Les Preuves de Paiements (copie de l'ordre de virement ous du chèque ous récépissé (ou décharge) du bénéficiaire du Paiement); Etc.

Organisation du classement des dossiers d'Appels d'offres et de propositions de Demandes

Les dossiers de passation des marchés doivent Être classés Conformement aux trois catégories de passation des marchés, à savoir:

    • Travaux;

    • Biens et services, autre Que les services de consultant

    • Les services de consultants (Cabinets)

Verser each catégorie de Marchés Il Faut Tenir:

    • Le type de dossier d'Appel d'offres Ou de Demande de propositions;

    • L'état des Appels d'offres ous de Demande de propositions;

    • par ordre chronologique de les dossiers (de 1 à n par exemple).                                                         

6. Organisation dossier d'ONU de verser les marchés de travaux et de fournitures

Pour les travaux, each dossier numéroté is Organisé en Deux compartiments

(Dossier d'Appel d'Offres et Dossier de gestion du Marché), Comme suit:

1. Organisation de dossier verser les marchés de travaux et de fournitures

7. Organisation d'dossier non de Marchés Pour Les sevices de consultants 

Un dossier de marché verser les services dé consultants is Organisé en trois compartiments (dossier manifestation d'interest, dossier request de propositions, dossier Gestion du marché):

1. Organisation de dossier versez Les Marches consultants de Services De

 

contenu

contenu

DOSSIER DE MANIFESTATION D'INTERET

Avis de manifestation d'interest - Date de publication

Néant

Avis de non objection sur le document de

Néant

PV d'ouverture des manifestations d'interest

Néant

Liste des Firmes ManiFeste their interest Ayant

Néant

Rapport d'évaluation des manifestations d'Intérêts

Néant

Avis de non objection sur la liste restreinte

Néant

 

DOSSIER DE DEMANDE DE PROPOSITIONS

 

de propositions Demandé

Projet de request de propositions et Termes de référence

Avis de non objection sur projet de request de propositions, les Termes de référence et la liste des Firmes à consulter

Demande de proposition with Avis de publication,

Demandes de clarification des soumissionnaires et les Réponses

Modifications / Amendements Portées à la Demande de propositions

 

Évaluation des propositions

Procès-verbal des propositions Ouverture

Clarifications Demandées aux soumissionnaires,

Rapport d'évaluation des techniques de Propositions et

Recommendations de la commission

Avis de non objection sur le rapport d'évaluation des

techniques de Propositions

PV d'ouverture des propositions et recommandations Financières de la commission

Avis de non objection consultant sur le Retenou et PV de négociation du contrat

DOSSIER DE

GESTION DU MARCHE

Contrat signé et avenants

Avis de non objection sur contrat négocié et avenants

Contrats / Avenants Signés

Réclamations et Différents

Néant

Etat des prestations

Ordre de Service

Programme des travaux approuvés

Rapports des consultants

 

Etat des payments

Demandes de paiement (Factures)

Preuves de paiement (copies chèques, ordre de virement

8. Méthodes de passation des marchés du Projet 

Dans le cadre de la mise en œuvre du PRAPS-ML les methods Suivantes PEUVENT Être utilisées:

8.1. Marchés de Travaux et Biens 

Toutes les methods Telles Que les directives indiquées Dans Sont définies de verser convenablement each activity in the Plan de Passation des Marchés. Pour les Marchés des travaux et fournitures les methods possibles are:

    • Appels d'offres Internationaux (AOI): Sauf disposition Contraire, Les Marches de fournitures, de travaux et de services Autres Que les services dé consultants doivent Être attribues en vitrine d'Appels d'offres Internationaux

    • Appels d'Offres Nationaux (AON): avec la situation Que l'UCP utilisent des Dossiers d'appel d'offres Pour la passation des marchés de fournitures, de Travaux et de services (Autres Que les services De consultants) Que l'IDA judge adéquats

    • Consultations de Fournisseurs

    • Entente directe 

8.2. Marchés des Services de Consultants  

Toutes les methods Telles Que les directives spécifiées Dans Sont indiquées de verser convenablement each activity de passation des marchés plans in the de passation des marchés.

Sélection Fondée sur la Qualité technique et sur le Coût (FSQC). Contraire Sauf de disposition (spécificateur in the plan de passation des marchés), Les Marches de services De consultants doivent être Les attribues Conformement aux cessions applicables de choix à la Sélection des consultants FONDEE-sur des criteres de Qualité et de costs.

Sélection sur la qualité Fondée (SFQ)

Sélection Dans le specified budgétaire cadre de d'ONU de (SCDB) 

Sélection à Moindre Coût (SMC)

Sélection sur les qualifications Fondée des consultants (QC) 

Sélection par entente directe d'Entreprises de consultant (SED)

Procédure visées aux paragraphes 5.2 ET 5.3 des Directives Pour la sélection de consultants iNDIVIDUELS (CI)

Procédure à la source unique de verser la Sélection de consultants iNDIVIDUELS

8.3. Ateliers, Séminaires et Conférences 

Les activités de formation comprennent des ateliers et des formations et à l'UA niveau l'étranger, sur la base nationale des needs iNDIVIDUELS et des needs des Groupes, de formation continue et Le recruiting de consultants déversent élaborer Le Matériel de Formation et CONDUIRE les formations. 

Toutes les activities de formation et d'atelier sur la Conduites are de programmes de base Semestriels approuvés à Soumettre à l'appréciation du chef d'équipe (TTL) Qui IDENTIFIE le cadre des activités de formation globale verser le semestre, y compris: 

    • le type de formation de UO d'atelier; 

    • personnel le A ancien; 

    • les methods de sélection des institutions OÜ des experts formation Qui doivent conduire this; 

    • institutions les Qui conduiront la formation de; 

    • la justification de la formation, commenter Elle conduira à la performances et à la mise en œuvre effective du projet et du secteur ous; 

    • La Durée de la formation proposed; 

    • les Couts estimatifs de la formation. 

Le rapport du stagiaire à la fin de la formation is obligatoire. En général, les participations aux activités de formation ne font pas partie du régime de passation des marchés, ET NE SONT Pas sujettes aux approbations des passations de Marchés. 

CERTAINS grands d'ateliers et Événements Organisés de formation de Par le Projet Dans Lesquelles juin entreprise is recrutée versez provide le paquet complet comprising les services de formation, la restauration, l'hébergement, la location des salles de conférence, etc., Constitué juin activity versez appel non à concurrence Laquelle is Nécessaire et à integrer in the Plan de passation des marchés.

9. Revues à posteriori

Pour tous les Contrats de travaux et d'acquisition de fournitures Qui ne are pas à Soumis non Examen préalable, les documents relatifs aux passations de marchés are à la revue Soumis à postériori de la Banque Mondiale Conformement au 5 paragraphes de l'Annexe I des Directives parents aux passations des marchés.

Il en is de same verser les Contrats de services De consultants Qui n'ont pas fait l'objet d'Examen préalable. CES CONTRATS et les documents relatifs aux passations de marchés are à la revue Soumis à posteriori de la Banque Mondiale Conformement au 5 paragraphes de L'Annexe I des parents Directives aux passations des marchés. 

La revue à posteriori is Fondée Sur un ratio minimum d'ONU  contract sur Cinq- verser type each de marché.