PROCEDURES DE CLOTURE DU PROJET

1. Principe

La date prévisionnelle de clôture du projet est indiquée Dans l'accord de financement et de PRONONCE Façon Par l'ensemble consensuelle des Partis. Concernées La clôture du projet est prononcée si: 

    • La Durée de vie est convenue échue;

    • Les Objectifs Correctifs sont atteints entiérement;

    • Il existe, en plus de ressources financieres continuateur le DISPONIBLES Verser projet.

Ce Processus Termine le projet formellement, sur le Plan de fonctionnement et financier. Après la date de clôture du projet de de Initiale ous Révisée, en Dehors de L'audit des comptes Dont le contrat Doit Être signé avant la clôture, par rapport à Aucune dépense juin activité exécutée après ladite Nom Nom clôture Ne is éligible sur les fonds du projet . A titre de ce, les frais de fonctionnement de l'unité de coordination (y compris honoraires des consultants) devront Être pris en charge en Totalité sur les fonds de contrepartie.

2. Achèvement opérationnel

Il intervient lorsque les activités terminées techniques Sont. Le Projet Est achevé du Point de vue operationnel lorsque Les dernières resssources financées étaient FOURNIES PAR le partenaire ET Qué les activités connexes ont été menées à bien.

L'UCP en informe le ministère du Développement rural (Ministère de Tutelle), Qui à tour le fils informe le partenaire.

L'IDA à fils niveau Considère que la date d'Achèvement des activités est de six (6) mois avant la date de clôture de de. Un point de de CE Compte de de, le projet est Cense Avoir achevé TOUTES SES SES activités dans le et Processus des Diligences de clôture. A titre ce le projet ne devrait AINSI embaucheur de activités Nouvelles Autres Que Celles Dont les chances d'être finalisées avant la clôture sont Réelles et Qui PEUVENT Avoir l'effet non significatif sur les Objectifs de développement du projet.

LORs de l'Achèvement du Projet opérationnel, les Partis doivent se Accordeur sur le tri A réserver au matériel Dont le projet a encore la propriété en vue de leur transfert au Gouvernement.

3. Achèvement financier  

Il REGROUPE l'ensemble des procédures de clôture administrative du projet et réunit les conditions Suivantes:

    • Lorsqu'il est achevé du point de vue de de OÜ opérationnelle a été annulé;

    • Lorsque L'UCP a Rendu Au COMPTE partenaire de Toutes Les opérations financières;

Lorsque le Gouvernement a fait fermer les et Le partenaire a clôturé les comptes de SES Comptes Bancaires;

Le Projet Doït Être financièrement achevé au plus de 4 mois de l'après la fin tard Prévue Dans les Accorde de financement. CÉS 4 mois representent la période de grâce Que l'IDA Accorde au Projet pour l'apurement de Toutes Les Dettes en suspens Nées Au plus tard à la date de clôture du projet de de. 

Si l'IDA, après cette clôture, se rendait Compte Que des dépenses inéligibles étaient dans le rapport de l'identifiées auditorat fidentiel dans le cadre d'Une revue inopinée des comptes du projet Services par de compétants SES, les comptes et donner et donner du projet au niveau de l'IDA pourrait être reouvert en vue du être Remboursement des Sommes concernées.

Aucun ajustement ne peut être Apporte au descriptif du Projet déjà achevé. Si non est ajustement Nécessaire, la question Doït Être Soumise services aux compétants du Bailleur.

Les règles et comptables Financières Sont Les Suivantes:

Caisses

Les petites caisses clôturées Sont. Les faits en numéraires sont à la banque Dans reversées le compte de provenance. Un arrêté de caisse est dûment ÉTABLI par les Deux Responsables Signataire du Compte de banque et du caissier.

Compte bancaire

Les mouvements des comptes de banque Sont suspendus, en attendant la clôture définitive du compte bancaire. 

Comptabilité des matières

La commission de recensement des immobilisations mis en place, procedé à un dernier inventaire du matériel. Les Biens durables font l'objet d'un compte Tarifs Tarifs rendu au bailleur de fonds Particulier. DERNIERS CES sont la propriété de l'UCP JUSQU'A leur transfert. Lorsque le matériel est transfere au Gouvernement, les procédures de l'État en matière de comptabilité matières s'appliqueront.

Personnel

Lorsque Le Projet clôture, les Contrats de travail du personnel sont receipt, juin terme. ILs devront Être étendus Verser la période de grâce (4 mois suivant la clôture) et couverts sur les fonds de contrepartie, y compris le personnel versez essentiel à la clôture et à l'audit de clôture tel Que le coordonnateur, le RAF, le comptable, etc. . les Droits du personnel sont Liquides Conformement à leur statut et au code du travail. Les droits sont pas de CES eligibles sur les fonds de l'IDA et devront par Conséquent Être couverts sur les fonds de contrepartie. Le personnel de l'administration au projet affecté Reversé est dans la fonction publique de

Audit de clôture

L'audit de clôture devrait demarrer avant la fin de la période de grâce et Être achevé au plus de de la fin à tard de cette période Verser Au lieu de permettre le personnel d'Accompagner la mission en et de faire le Suivi Nécessaire. L'auditorat Devra Mettre en œuvre les diligences de clôture Lesquelles consisteraient notamment à: 

 

  • confirmateur L'existence le physique de Tous Les Biens d'actif acquis immobilisant DANS LE CADRE DU Projet ET s'assurer Que des cessions étaient Prises versez Le transfert de bureaux Biens dans le patrimoine de l'Etat (gouvernement) en conformité avec les règles de Gestion des finances publiques applicables aux Projets finances Par les PTF;

  • s'assurer Qué les dépenses BENEFICIAIRES pendentif la période de grâce (en existe Se il dans le cadre de ce projet) correspondant bien a des travaux, Biens et Services livres et réceptionnés par le projet au plus de de la date de de tard à de clôture du projet;

  • vérifier Que Toutes Les parents, au Projet Dettes ET eligibles au financement de l'IDA étaient BENEFICIAIRES et justifiées;

  • vérifier Que les fonds non UTILISE étaient réverse l'Ida ou Que des dispositions Prises de leur Verser Sont à l'IDA reversement;

  • Rendre Compte des Diligences CES et des constats.