PRISE EN COMPTE DE LA PROBLÉMATIQUE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE

L'Objectif de Développement du Mali PRAPS Est D'AMÉLIORATION À l'Accès means et services de production ESSENTIELS ET Aux Marches Verser Par de Dans Les zones agropasteurs Les Pasteurs ET le projet. 

CERTAINES ACTIVITÉS du projet, essentiellement les travaux de construction des infrastructures pastorales, PEUVENT Avoir des Effets négatifs sur l'environnement, Durant their implementation exploitation their ous pendentif. 

1. Arrangements Institutionnels

1.1. Cadre Juridique, Politique et institutionnel nationaux Sie ENCADRE les Questions Environnementales, Sociales et la réinstallation des populations touchées

a) nationale de l'environnement Législation

La législation environnementale nationale éliminateur Que la protection de juin de I'assureur versez et juin gestion Efficace de l'environnement, «Tout projet de développement ous activité susceptible de porter à l'environnement Atteinte, de same Qué les Politiques, les plans, les programmes, les études et Régionales Sectorielles devront faire l'objet d'évaluation environnementale juin (EE) ». 

b) Législation Spécifique à l'étude d'impacts sur l'environnement

Les éléments de l'évaluation environnementale are: l'étude d'impacts environnemental et social (EIES), l'Évaluation Environnementale Stratégique et l'Audit sur de l'Environnement. Code de l'environnement Le is l'application complète par Cinq- d'Arrêtés.

 L'obligation de l'évaluation environnementale Réaliser is regulated les dispositions nominale Du Décret N ° 08- 346 / P-RM du 26 juin 2008 relatif à l'étude d'impacts environnemental et sociale Modifié par le Décret N ° 09-318 / P-RM du 26 juin 2009fixant les rêgles eT PROCEDURES les parents, à l'étude d'impacts et Environnemental social. 

 Le décret Insiste sur l'obligation de L'étude d'impacts sur l'environnement et l'Réaliser le fait le point de la procédure pour tous les publics Projets, Qu'ils Soient UO Privés Dont la réalisation is susceptible de porter aux milieux biophysique Atteinte et humain. En outré, les Cessions applications D'de la législation sur les Etudes d'impacts environnemental et sociale s'appuient sur les Principes Suivants:

    • L'Environmental Assessment gangrenées partie integrante des Projets et programmes et les resultats de l'étude d'impacts are PRESENTES DANS LE dossier d'agrément Pour l'obtention de l'autorisation administrative;

    • le promoteur de la is responsable de l'study réalisation, de la constitution du dossier d'EIE et en ASSURER les costs;

    • le promoteur Assurent also la réalisation des Mesures de correction, de réduction et / ous de compensation des impacts négatifs du projet Que le AINSI Suivi / Contrôle Interne SELON LES NORMES Requises.

Le DECRET Précise les éléments Important concerning La portee des Etudes d'impacts, l'obligation de types La procédure de Verser CERTAINS de projet, Le contenu des Rapports, l'obligation de la consultation publique, l '' '' élaboration du Plan de Gestion environnementale et Sociale (PGES), les costs des Incluant Mesures d'atténuation, le rôle des Acteurs et les échéanciers de mise en œuvre. Pour tous les projets à l'IEE Soumis, l'exécution des travaux à l'est subordonnée d'obtention de permis de l'ONU ENVIRONNEMENTAL par le Ministre Délivre chargé non de l'environnement.  

Le DECRET CLASSIFIÉ les Projets de développement en trois (3) catégories:

    • Projets de catégorie B: Projets Dont les impacts négatifs sur l 'Environnement et sur-les populations are Tombes Moins Que Ceux des projets de la catégorie A. CÉS impacts are D'une nature et délimitée Rarement irréversible.

    • Projets de catégorie C: NE les pas de Projets Dont les impacts significatifs sur l'are environnement.

 Les projets des catégories A et B à l'étude d'are Submitted impacts et Environnemental Social (EIES). Les projets de la catégorie C à are Submitted juin étude d'sanctionnée par l'ONU Avis de juin d'effet l'effet environnemental et sociale simplifiée. Les Politiques, stratégies et programmes font l'objet d'évaluation environnementale stratégique juin.

 L'Arrêté Interministériel N ° 10/1509 / MEA-MIIIC-MEF fixe le amount, les Modalités de paiement, et de gestion des frais afférents aux activités des parents, à l'étude d'impacts sociaux et Environnemental.

 Le PRAPS-ML se SITUE DANS LES projets des catégories B et C.

 c) Politiques de sauvegarde de la Banque Mondiale   

Les Politiques de sauvegarde environnementale et sociale de la Banque Mondiale comprennent à la foie, les Politiques Opérationnelles (PO) et les Procédures de la Banque (PB). Celles Qui d'activités aux PRAPS Du-ML are: 

    • la PO 4.01 «Evaluation Environnementale»; 

    • la PO 4.11 «Ressources Culturelles Physiques»; 

    • et la PO 4.12 «Réinstallation involontaire des populations». 

 De Les SONT POLITIQUE existais pas le couple opérationnelles déclenchées projet. Des Mesures Spécifiques Sont proposées DANS LES CGES Au Projet d'être Verser permettre en CONFORMITE Avec Les Politiques déclenchées. L'demande de bureaux is Mesures IMPORTANTES. L'accord de crédit y fait référence. Le non respect de their implementation may non Entraîneur arrêt du PRAPS-ML.

1.2. Institutions aux aux aux responsables de l '' '' application des Mesures d'atténuation Liées aux sauvegardes activées Verser le PRAPS-ML 

La DNACPN du MEADD costume et veille à la prise en Compte sur des questions Par les Plans de POLICY programmes ET de développement; Superviser et Contrôle les procédures d'EIE; et élabore veille au respect de de de des Normes en Matière d'assainissement, de pollution Et De nuisances; Contrôle le fait le point des prescriptions de la législation et des Normes et Appuie les collectivités territoriales en matière d'assainissement, de lutte contre la pollution et Les nuisances. Elle JETER dé au niveau du régional de services, de cercle, et de commune, Qui appuient les collectivités territoriales de their niveau d'opération. 

 Dans la mise en œuvre du PRAPS-ML, la DNACPN Et Ses services déconcentrés (les DRACPN veillent à l '' l' 'application de la procédure d'EIE, à la validation des Rapports d'IEE et participent à la supervision et au Suivi de la mise en œuvre. 

 La gestion environnementale et sociale du PRAPS-ML interpelle, en plus de un non de la DNACPN, les institutions et ACTEURS Suivants:

  • Ministère du Développement Rural

  • Direction Nationale des Productions et des Industries Animales (DNPIA) 

  • Direction Nationale des Services Vétérinaires (DNSV) 

  • Ministère de la planification et de l'aménagement du territoire et de la population

  • Direction Nationale de l'Aménagement du Territoire (DNAT) 

  • Ministère de la Culture (MC)

  • Direction Nationale du Patrimoine Culturel (DNPC) 

  • Ministère de l'Environnement, de l'Assainissement et du Développement Durable

  • Agence de l'Environnement et du Développement durable (AEDD) 

  • Direction Nationale des Eaux et Forêts (DNEF)

  • Ministère des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières (MDEAF)  

  • Direction Nationale des Domaines et du cadastre (DNDC):

  • Ministère de l'administration Territoriale et de la Décentralisation 

  • Direction Générale des Collectivités Territoriales DGCT:

  • Ministère de la Santé et de l'Hygiène Publique   

  • Direction Nationale de la Santé 

  • Ministre de la Solidarité et de l'Action Humanitaire et de la reconstruction du Nord 

  • Direction Nationale du Développement Social 

1.3. Structures Responsables du cadre Politique de réinstallation des populations (CPRP)

    • Les impacts principaux Potentiels Qui pourraient les activités Être engendrés du PRAPS_ML sur nominale l'acquisition de terres presage, la perte de production de means, la perte de sources de REVENUS par la matérialisation des couloirs et pistes de transhumance, la réalisation des points de de de d 'abreuvement Verser les animaux, l'aménagement des gîtes d'étape.  

    • Le cadre législatif applicable relates les textes nationaux Indique that the Code domanial et foncier et les textes régissant la transhumance au Mali (charte pastorale) Que les dispositions de la PO AINSI 4.12 de la Banque Mondiale.

    • Planifier Au Institutionnel, les structures Du CPRP Responsables: Sont

    • le ministère du Développement rural qui joue le rôle de maître d'œuvre du PRAPS au niveau national

    • le Ministère de l'économie et des finances Qui s'occupera de la prise en charges des activités du CPRP 

    • le ministère chargé des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières Qui veillera à l '' '' application des aux Questions foncières Textes A travers les services Nationaux ET Régionaux des Domaines, du cadastre et des affaires foncières 

    • le ministère de l'administration Territoriale Et De La DÉCENTRALISATION veillera à L'implication des Collectivités paramêtres Régionaux Dans Toutes Les prises de décision redingote au niveau régional, Cercle et arrondissement A travers les commissions foncières ET Domaniales Régionales ET locales.

1.4. Impacts négatifs et Principaux Mesures de identifiées d'atténuation

Les impacts Environnementaux et sociaux négatifs des activités du PRAPS-ML concerneront redingote les Risques de perte de végétation Pour l'implantation des infrastructures (infrastructures hydrauliques, magasins, marches Ë bétail, aires d'abattage, parcs de vaccination, etc.) et des Aménagements pastoraux (Pare feux, Aménagement des juments, les Risques d'LORs D'accidents ET nuisances des travaux. 

 En phase de de functioning de de du projet, la incluent les impacts dé: (i) l'insalubrité et la pollution par les Déchets Solides Liquides ET AINSI Que l'insecurite Et Les Risques d'accidents Dans Les aires d'abattage; (Ii) les Risques sanitaires et Environnementaux Liés aux déchets biomédicaux Issos des Parcs à la vaccination; (Iii) les Risques de conflicts sociaux Liés à la transhumance du bétail; (Iv) les Risques d'accidents et Le Développement des Vecteurs de maladies causées Pastorales Par les Juments; (V) les conflicts sociaux se SITUE à l'utilisation des Points de de d'eau, à la gestion des Unités de transformation, des aires d'abattage et des marchés Ë bétail; (Vi) les conflicts en CAS D'absence SOCIAUX Les au D'EQUITE DANS L'APPUI Activites Génératrices de Revenus; etc. Au programme de sur sociale Pourrait Être assisteur à DES CONFLITS Fonciers OÜ Entre éleveurs et agriculteurs Liés à la divagation du bétail.  

2. Mesures d'atténuation des impacts négatifs 

Des Mesures d'atténuation des impacts Sont Les proposées DE Verser la phase de préparation de des sites de construction et de mise en service Du PRAPS-ML Conformement aux dispositions du CGES régional du projet. Elles Sont présentées DANS LES 18 tableaux, 19, 20, 21, 22, 23, 24, et 25 joints en annexe. 

 

Les Bonnes Pratiques Environnementales et sociales à l'observateur Sont proposées DANS LES tableau 26, ci-après. En Cas de découverte de vestiges d'interest cultuel, historique Archéologique ous, la procédure à Suivre le Verser le respecter de their is indiquée in the tableau 27.

1. Bonnes pratiques Environnementales et sociales

 

  • S'assurer de planteur de Nouveaux arbres à la fin des travaux en CAS d'élimination de la végétation; 

  • Ne Pas obstruer le Passage aux riverains;

  • Veiller UA acception des Mesures d'hygiène et de sécurité des installations de Chantiers;

  • Proteger Les Propriétés avoisinantes du chantier;

  • Eviter Autant Que possible de dégrader la végétation existante;

  • Ne pas brûler des déchets sur le chantier;

  • Assureur la Collecte et l'élimination des déchets occasionnés par les travaux vers les décharges autorisés;

  • Integrer le Plus que possible les gens de la Communauté versez EVITER les conflits sociaux;

  • personnel Sensibiliser le de chantier sur les IST / VIH / SIDA;

  • L'acception de Les Sites;

  • TENIR Compte sur des nuisances (Bruit, Poussière) et de la sécurité de la population en organisant le chantier;

  • Employeur la main d'œuvre locale en priorité.

2. Procédure à Suivre En Cas de découverte de vestiges archéologiques 

  • Le prestataire de services DoIt Prendre Toutes Les Cessions Nécessaires Versent les respecter Les Les Sites cultuels ET Culturels (Cimetières, sites sacrés, etc.) dans les VOISINAGE des Travaux et NE pas PORTER leur Atteinte. Verser ACDE, Elle Devra s'assurer au Préalable de leur typologie et de leur implantation avant le demarrage des travaux.

  • Si, au cours des travaux, des vestiges d'intérêt cultuel, Découverts historique ous archéologique de sont, l'Entrepreneur DoIt Suivre la procédure suivante: (i) les travaux Arrêter Dans la zone concernée; (Ii) Aviser IMMEDIATEMENT Le Maître d'oeuvre Sie DoIt Prendre des dispositions de protéger le site de de AFIN Verser la destruction de EVITER Toute; non de protection Périmètre Doït Être Identifié et Materialise sur le site et ne Devra Aucune activité de dérouler S'y; (Iii) s'interdire D'enlever Et De deplacer les Objets et les vestiges. Les travaux doivent Être suspendus à l'intérieur du Périmètre de protection Jusqu'a Ce que l'organisme Responsable des lieux nationaux historiques et archéologiques ait Donné l'autorisation de les Poursuivre. 

2.1. Clauses Environnementales et sociales les travaux Verser

Conformement aux prescriptions DU CGES régional, des clauses Environnementales et sociales Destinées à Aider les personnes en charges de la rédaction de dossiers d'Appels d'offres et des marchés d'exécution des travaux (cahiers des Techniques de prescriptions) formulées en Sont (cf. . en détail annexe.), 

2.2. Processus de sélection environnementale et sociale ous «screening», de mise en œuvre et de Suivi des Activités du projet

, Toutes les activités du PRAPS-ML, les parents, particuliérement de Celles A la construction D'infrastructures pastorales, doivent nécessairement faire l'objet d'ONU «dépistage» avant their mise en œuvre, le Processus SELON, comprising les Ethic et Responsabilités présentées Dans le tableau 28 et diagramme (figure 8), ci-après. Les Responsabilités Institutionnelles are Partagées par: l'Unité de Coordination et de Gestion du Projet (UCP); les Collectivités territoriales; les Directions Régionales de la DNACPN; les Comités Régionaux de Suivi Environnemental (CRSE); le Ministre de l'Environnement de l'Assainissement et du Développement Durable. 

1. Etapes et Responsabilités Institutionnelles la sélection et la préparation versez, l'évaluation, l'approbation et la mise en œuvre des activités du PRAPS-ML

Etapes

Responsabilités

1 Préparation des activities

UCP (Expert en CGES: PFES / UCP)

2. Remplissage du formulaire de sélection environnementale et sociale 

DNPIA et DRPIA; DNSV et DRSV

3. Classification environnementale et sociale des activities

Institution Nationale chargée des évaluations Environnementales et Sociales IN / SEE: DNACPN 

Réalisation du «travail» et environnemental sociale

 

Si juin EIES Ne est pas nécessaire:

  • Choix et l'application de simples Measures 

PFES / UCP

Si juin EIES is Nécessaire

 

  • Préparation des TDR

PFES / UCP 

  • Approbation des TDR

DNACPN

  • Choix du consultant

UCP 

  • Réalisation de l'EIES

Consultants agréés 

4: examen et approbation des Rapports d'EIES

DNACPN

5. Consultations de diffusion publiques et

Comité de Pilotage; UCP; Agence d'exécution; DNACPN; Collectivités 

6: Intégration des dispositions Environnementales et sociales Dans les Dossiers d'appel d'offres 

PFES / UCP 

7: Mise en œuvre des Mesures Environnementales et sociales

Entreprise de travaux

8. Surveillance - Suivi évaluation

  • Supervision nationale: PFES / UCP et collectivités 

  • Surveillance  : Echelons décentalisés des competentes administrations Suivi: DRACPN

  • Supervision régionale: CILSS 

  • Évaluation: Consultants Indépendants (à mi-parcours et à la fin du projet) et Banque Mondiale

1. diagramme de flux de la sélection environnementale et sociale des activités

 

3. supervision Surveillance- et Suivi environnemental

 (I) la surveillance ou Le Controle de proximité Quelles réalisée par les missions de Controle simultanément Ë Leur mission technique de la, sous l'Autorité de l'Expert en CGES de l'UCP: PFES PRAPS ET des techniques / structures parte- naires du projet, Qui doivent s'assurer Que Le PRESTATAIRE Respecte SES clauses contractuelles. 

La réalisation des infrastructures is Faîte sous le Contrôle de la DNH et ses structures déconcentrées (bureau de contrôle les fourrages Verser pastoraux); De La DNGR Et Ses structures déconcentrées (bureau de contrôle des versez Les Aménagements juments, Constructions RURALES: Marchés Ë bétail, aires D'abattages, Parcs de vaccination, bâtiments des services vétérinaires ...) Verser le Suivi des travaux. 

 Le ENVIRONNEMENTALES ET CONTRÔLE, SOCIAUX Effectué Est Par les structures déconcentrées de la DNACPN. Il SERT A verify la mise en œuvre des Mesures d'atténuation environnementale et sociale Qui doivent Être réalisées LORs des travaux. Les missions de Contrôle devront faire remonter, de Façon mensuelle, les Questions Informations de their Contrôle à l'Expert CGES de l'UCP (PFES / PRAPS) et à la DNACPN. This surveillance impliquera les services Régionaux de la DNPIA et de la DNSV.

 (II) la supervision nationale (inspection) is réalisée at least Tous les Trois (3) VEVAK par l'Expert CGES de l'UCP en compagnie de l'Expert en Gestion des Ressources Naturelles, de l'Expert en Accès au Marché, L'Expert en Gestion des Crises Pastorales et l'Expert en Santé Animale, each Ayant en charges des aspects D'infrastructures pertinentes de Sa cOMPOSANTE Qué les structures en charges AINSI de la mise en œuvre des Composantes (DNPIA; DNSV etc.); les collectivités territoriales et les organisations Pastorales participent à la supervision of this. 

 (III) le Suivi environnemental et sociale is réalisé Tous les six (6) mois par la DNACPN. Ce Suivi Désert A verify la qualité de la mise en œuvre des Mesures d'atténuation et les interactions between the projet et la population environnante. La DNACPN DoIt s'assurer Que les Politiques de sauvegarde et du are respectées de la Réglementation acception nationale en matière de protection environnementale. Les Rapports de la DNACPN are Transmis à l'UCP.

(IV) la supervision régionale is réalisée at least Tous les six (6) mois par le PFES / CILSS.

 (V) l'évaluation is Faîte par des Consultants Indépendants (pour l'évaluation à mi-parcours et finale à la fin du projet). Les Rapports d'évaluation Transmis à L'UCP are, au CILSS, et à la Banque Mondiale.

4. La gestion environnementale et sociale du projet is renforcée par les Suivantes sur les Measures: 

    • Cessions Verser les études Environnementales et sociales des infrastructures d'construction juin; 

    • Manuel de Bonnes Pratiques pastorales;

    • Aménagement paysagers et reboisement compensatoire;

    • Gestion des déchets Issus des Soins vétérinaires;

    • Situation de référence et BASE DE DONNEES DANS LE environnementale du secteur pastoralisme;

    • Formation des Acteurs impliqués Dans le projet;

    • Information et sensibilisation des populations Dans la zone du projet;

    • Surveillance, le Suivi-évaluation des activities du projet.

    • CES MESURES SONT estimées à 510 000 000 FCFA d'aide Qui sont Intégrés DANS LES COUTS du projet.

5. Mise en œuvre du CPRP

Tel Que demande Dans la PO 4.12, les personnes affectées devraient Être Associées et consultées et Avoir their adhésion à tout le Processus d '' '' élaboration et de mise en œuvre des éventuels PAR according to démarche du socio-Construit. 

 Tout le Processus de réinstallation DoIt Obéir also aux Mécanismes de compensation, de gestion des plaintes, d '' '' élaboration des plans d'exécution, en se fondant sur des Principes, d'équité. 

1. Arrangements institutionnels de mise en œuvre du CPRP 

 

Acteurs institutionnels

Responsabilités  

UCP/PRAPS ; ONG d’appui ; Autorités administratives et responsables des collectivités locales

  • Diffusion du CPRP

  • Supervision de la réinstallation

  • Approbation et diffusion des PAR

 

UCP/PRAPS 

  • Gestion des ressources financières

  •  Recrutement de l’expert en charge de la réinstallation

  • Recrutement de l’ONG/Consultants en charge des études socioéconomiques, les PAR et le S&E

  • Responsabilité du décret de cessibilité en relation avec les services des domaines 

  • Evaluation de la mise en œuvre 

Autorités administratives et responsables collectivités territoriales ; ONG témoin, représentant des PAPs

  • Suivi de la procédure d’expropriation

  • Supervision des indemnisations des PAP

  • Soumission des rapports d’activités à UCP/PRAPS 

Commissions d’évaluation 

  • Evaluation des biens affectés

  • Libération des emprises

Commission de conciliation et de suivi

  • Enregistrement des plaintes et réclamations

  • Validation du processus d’identification, d’évaluation des biens et d’indemnisation

Communautés locales

  • Identification et libération des sites

  • Suivi de la réinstallation et des indemnisations

  • Diffusion des PAR

  • Résolution des conflits

  • Participation aux activités du projet

  • Participation au suivi et d’évaluation

Les Mécanismes de compensation en espèces sérums et en nature Soit, sous forme d'appui Soit. Le Suivi et l'évaluation will be effectués Que versez s'assurer Toutes Les PAR were mis en œuvre les dispositions de l'OP.4.12 SELON. 

 Le d'e du Coût estimatif de réinstallation est d'environ 163 500 000 FCFA et Séra pris en charge Par l'Etat Malien A travers le ministère de l'Economie et des Finances. Au demarrage du Projet, l'Expert en sauvegarde environnementale et sociale de l'UCP: 

  • Définit les Modalités de Traitement des Questions Environnementales et sociales (y compris le CPRP) Dans les activités du projet en complément des dispositions DU MEP;

  • organisateur la Formation Juin Destinée à L'ensemble de L'Equipe d'experts de l'UCP, des experts des STP chargés de la mise en œuvre des Composantes du projet et la DNACPN, en concertation Avec Les experts aux aux aux responsables de l ' 'l'' application des Mesures de sauvegarde Environnementales et sociales Dans le cadre de projets de la Banque Mondiale.